Conditions d'utilisation/avis de non-responsabilité

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E-mails de non-responsabilité

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Avis de non-responsabilité

L'accès aux informations de ce site est gratuit, mais implique l'acceptation par l'utilisateur des conditions suivantes.

L'Agence flamande pour l'environnement décline toute responsabilité en cas d'inexactitude ou d'incomplétude dans les informations fournies. L'exactitude des informations essentielles pour l'utilisateur doit être vérifiée auprès de l'entité compétente de l'Agence flamande pour l'environnement. Veuillez utiliser notre formulaire de contact pour cela.

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le coût de la fourniture de la copie :

  • copie (noir et blanc) format A4 : 0.10 EUR
  • copie (noir et blanc) format A3 : 0,20 EUR
  • copie (couleur) format A4 : 0,50 EUR.
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les frais de port selon le tarif postal applicable.

Lors de la réutilisation des données, vous indiquez toujours comme source le site Web de VMM (par exemple, www.vmm.be, www.waterinfo.be, Klimaat.vmm.be, ...) où vous avez obtenu les données.

Clause de non-responsabilité des données ouvertes

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